Ambert. L’ordre du jour pour le Conseil municipal du 30 juin 2023

Les élus du Conseil municipal d’Ambert se réuniront vendredi 30 juin à 19h15. Cette séance se tiendra en Mairie ronde (37, boulevard Henri IV), suivant l’ordre du jour ci-dessous.

I- Administration
1-1 Bail de location précaire 23, rue de la République

II- Intercommunalité
2-1 Convention de mandat de maîtrise d’ouvrage ALF – Suppression de la plage
du plan d’eau d’Ambert

III- Finances
3-1 Budget cinéma 2023 – Décision modificative n°1
3-2 Budget assainissement 2023 – Décision modificative n°1
3-3 Budget régie de distribution de chaleur 2023 – Décision modificative n°1
3-4 Adoption nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024
3-5 Indemnité de jury école de musique
3-6 Reprise mini pelle
3-7 Subvention radio-crochet
3-8 Vente de certificats d’économies d’énergie – Réhabilitation maison des
jeunes/cité administrative
3-9 Tarifs centre d’hébergement Coral 2023-2024
3-10 Clôture régie de recettes Parc des Prairies

IV- Eau et Assainissement
4-1 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service de l’eau
4-2 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service de l’assainissement

V- Cadre de vie et grands projets
5-1 Etude diagnostique des réseaux d’assainissement et élaboration d’un schéma
directeur d’assainissement : avenant de prolongation de la durée du contrat
5-2 Transfert des biens de section du Mas de la Farge à la commune d’Ambert
5-3 2ème étage de la cité administrative : avenants aux marchés de travaux
d’aménagement en école d’aide-soignante
5-4 Définition du périmètre de classement du réseau de chaleur
5-5 Lancement procédure protection captage de la Sagne au lieu-dit la Vaisse et
recrutement à cet effet d’un maître d’œuvre
5-6 Convention pour l’entretien des espaces verts et parking de la Maison de
Santé

VI- Ressources humaines
6-1 Modification du règlement intérieur
6-2 Modification du tableau des effectifs
6-3 Modification du tableau des effectifs – Ecole de musique

VII- Informations au conseil municipal
Compte-rendu des décisions prises par délégation