Ambert. L’ordre du jour pour le Conseil municipal du 15 novembre 2024

I – Administration

1-1 Désignation des représentants au conseil d’administration du Lycée Blaise Pascal

II – Finances

2-1 Admission en non-valeur de produits irrécouvrables

2-2 Garantie d’emprunt

2-3 Budget principal 2024 – Décision modificative n°5

III – Ressources humaines

3-1 Modification du tableau des effectifs

3-2 Modification du tableau des effectifs – Apprentissage

3-3 Mise en place d’une participation prévoyance par l’employeur

IV – Cadre de vie et grands projets

4-1 Mise en accessibilité des établissements recevant du public communaux – Avenants aux lots 3 – serrurerie, 8 – électricité-ventilation, 10 – signalétique, 11 – menuiseries extérieures bois et intérieures et 12 – plomberie sanitaire-chauffage

4-2 Vente d’un terrain pour la création d’un centre de Kinésithérapie

4-3 Rapport annuel d’exploitation du réseau de chaleur

4-4 Rachat d’immeuble à l’Etablissement Public Foncier Auvergne

4-5 Vente d’un terrain communal cadastré AX n°271 à Mme Madeleine LACROIX et M. Guillaume LECUELLE

4-6 Vente d’un terrain communal cadastré AX n°275 à Mme Béatrice COLLAY et M. André COLLAY

4-7 Vente d’un terrain communal cadastré B n°1407 en partie à Mme Nadia MANET et M. Fabrice MANET

V – Intercommunalité

5-1 Avis favorable sur le lancement d’une déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU d’Ambert pour permettre la délocalisation de la gendarmerie

5-2 Vente de terrains à la Communauté de communes Ambert Livradois-Forez pour la réalisation d’un terrain familial

5-3 Approbation de l’acte constitutif et adhésion au groupement de commandes marché groupé de DPE

VI – Enfance/Jeunesse

6-1 Mise en place d’une convention avec la commune de la Forie dans le cadre de la préparation des repas pour l’école

6-2 Modification et approbation du règlement de fonctionnement du Forum jeunes

6-3 Modification du règlement de fonctionnement du multi-accueil

VII – Informations au conseil municipal

 – Compte-rendu des décisions prises par délégation