Ambert. L’ordre du jour pour le Conseil municipal du 28 juin 2024

En préambule du Conseil municipal, une présentation des résultats gestion comptable sera faite par M. GENESTIER.

I – Administration

1-1 Rachat d’immeubles à l’EPF Auvergne

1-2 Communalisation Biens Non Délimités section la Combe et la Rodarie

1-3 Election du représentant des abonnés particuliers au conseil d’exploitation de la régie de chaleur

1-4 Règlement de l’école municipale de musique

1-5 Convention association Détours chantiers communaux

II – Finances

2-1 Budget service des eaux 2024 – Décision modificative n°1

2-2 Budget assainissement 2024 – Décision modificative n°1

2-3 Budget régie de distribution de chaleur 2024 – Décision modificative n°1

2-4 Cotisation à l’association « passeurs de mots »

2-5 Acquisition immobilière : parcelle cadastrée B n°76 située à Roddes

2-6 Tarifs centre d’hébergement Coral 2024-2025

2-7 Hébergement Coral : modalités de mise à disposition à l’Association de Gestion Centre de Formation d’Apprentis Promotion Livradois-Forez

2-8 Tarifs de l’école municipale de musique – Rentrée 2024-2025

2-9 Tarifs Ambert en Scène – Nouvelle saison

2-10 Vente ponton du plan d’eau

III – Ressources humaines

3-1 Indemnité de jury école de musique

3-2 Modification du tableau des effectifs – Avancement de grade

3-3 Modification du tableau des effectifs – Ecole de musique

IV – Eau et assainissement

4-1 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service de l’eau

4-2 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service de l’assainissement

V – Cadre de vie et grands projets

5-1 Aménagement de deux arrêts de bus au rond-point du Soldat

5-2 Avenants aux travaux de mise en accessibilité des établissements recevant du public communaux

5-3 D.U.P Chazeaux

5-4 Réalisation d’une piste d’athlétisme avec terrain de rugby central et vestiaires – Marché de maitrise d’oeuvre

5-5 Mise en place d’une convention de gardiennage – Mise à disposition pour travaux, usage communal, gestion locative et usage par des tiers

5-6 Travaux forestiers du Bois de Boulogne

5-7 Echange parcellaire avec l’hôpital

VI – Intercommunalité

6-1 Acquisition de parcelles pour la Communauté de communes – EPF Auvergne

VII – Enfance/jeunesse

7-1 Modifications et approbation du règlement intérieur des temps périscolaires

VIII- Informations au conseil municipal

 – Compte-rendu des décisions prises par délégation