Ambert. L’ordre du jour pour le Conseil municipal du 12 avril 2024
Les élus du Conseil municipal d’Ambert se réuniront vendredi 12 avril 2024 à 19h. Cette séance se tiendra en Mairie ronde (37, boulevard Henri IV), suivant l’ordre du jour ci-dessous.
Mairie ronde
Salle du Conseil municipal
Vendredi 12 avril 2024
à 19 heures
I- Administration
1-1 Cinéma : régie à autonomie financière sans personnalité morale
1-2 Mise à disposition de locaux et d’équipements de l’espace de vie sociale de la résidence Fontaine de Goye
1-3 Convention coopération public-public avec le Conseil départemental du Puy-de-Dôme : entretien des routes en période hivernale
1-4 Convention d’entretien
II- Finances
2-1 Approbation des comptes de gestion 2023
2-2 Approbation des comptes administratifs 2023
2-3 Affectation des résultats de l’exercice 2023
2-4 Dissolution budget CCAS – Affectation des résultats
2-5 Vote des taux d’imposition 2024
2-6 Cotisations 2024 au budget principal
2-7 Subventions 2024
2-8 Budget primitif 2024 – Budget principal commune
2-9 Budget primitif 2024 – Service des eaux
2-10 Budget primitif 2024 – Service assainissement
2-11 Budget primitif 2024 – Cinéma
2-12 Budget primitif 2024 – Régie de distribution de chaleur
2-13 Cession d’un véhicule Citroën Berlingo
2-14 Avenant n°2 à la convention de fourrière animale avec l’association LAASSI
2-15 Vente de 4 pédalos d’occasion
III- Cadre de vie et grands projets
3-1 Convention de partenariat pour la construction de terrains de padel
3-2 Travaux forestiers du bois de Boulogne
3-3 Renforcement du départ BT (Basse Tension) du poste « Hospice »
IV- Informations au conseil municipal
Compte-rendu des décisions prises par délégation
