Ambert. L’ordre du jour pour le Conseil municipal du 15 décembre 2023
Les élus du Conseil municipal d’Ambert se réuniront vendredi 15 décembre 2023 à 19h. Cette séance se tiendra en Mairie ronde (37, boulevard Henri IV), suivant l’ordre du jour ci-dessous.
Mairie ronde
Salle du Conseil municipal
Vendredi 15 décembre
À 19 heures
En préambule du Conseil municipal, une présentation du projet du siège d’ALF sera faite par M. Martial BIDON (ALF).
I- Administration
1-1 Renouvellement convention triennale comité de jumelage
1-2 Délégation au Conseil d’établissement de l’ESAT
1-3 Commission cadre de vie et aménagement
1-4 Modification du règlement intérieur des jardins nature
II- Finances
2-1 Tarifs et loyers 2024
2-2 Budget eau 2023 – Décision modificative n°1
2-3 Budget principal 2023 – Décision modificative n°4
2-4 Budget commune – Amortissements charges à étaler
2-5 Autorisation de paiement anticipé des factures d’investissement 2024 – Budget commune
2-6 Redevance collecte et traitement des eaux usées – modification du tarif de la part communale 2024
2-7 Avenant tarifaire de vente d’énergie aux abonnés
III- Ressources humaines
3-1 Modification du tableau des effectifs multi-accueil
3-2 Modification du tableau des effectifs service entretien
3-3 Mandatement du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Puy-de-Dôme afin de lancer une procédure de mise en concurrence en vue de conclure une convention de participation en matière de prévoyance
3-4 Recrutement d’agents recenseurs
IV- Cadre de vie et grands projets
4-1 Don de terrain à la commune
4-2 Base de loisirs – Convention d’occupation temporaire du domaine privé de la commune avec l’Association LIVRADOUE DANSAIRE : Avenant n°1
4-3 Bail rural Le Mas de la Farge
4-4 Occupation précaire de locaux de la DGFIP – Renouvellement de la convention – Modification de l’article 9
4-5 Prescription modification simplifiée n°2 PLU d’Ambert
4-6 D.U.P. Opération de Restauration Immobilière (O.R.I.)
4-7 Consultation d’un maître d’œuvre pour la construction d’une piste de Pumptrack
V- Enfance/jeunesse
5-1 Elaboration et mise en œuvre d’un règlement de fonctionnement pour le Forum jeunes
VI- Informations au conseil municipal
Compte-rendu des décisions prises par délégation
