Ambert. L’ordre du jour pour le Conseil municipal du 17 juin 2022
Ambert en Scène
Salle Cyrille Morel
Vendredi 17 juin
à 19 heures
Les élus du Conseil municipal d’Ambert se réuniront vendredi 17 juin 2022 à 19h. Cette séance se tiendra à Ambert en scène – Salle Cyrille Morel (10, rue Blaise Pascal), suivant l’ordre du jour ci-dessous.
I- Administration
1-1 Document de prescriptions de la forêt communale d’Ambert (nommée forêt du Bois de Boulogne) pour la période 2023-2032
II- Finances
2-1 Dotation abribus
2-2 Hébergement Coral : modalités de mise à disposition au SDIS
2-3 Tarifs centre d’hébergement Coral 2022-2023
III- Eau et Assainissement
3-1 Rapports annuels sur le prix et la qualité des services de l’eau et de l’assainissement
IV- Cadre de vie et grands projets
4-1 Régularisation de conventions de servitude de passage à l’occasion d’une vente terrains parcelles AC n°270, 38, 98 et 267
4-2 Cession gratuite d’une bande de terrain et clôture de la propriété mitoyenne aux parcelles YI n°21 et AW n°96
4-3 Convention de servitude
4-4 Amélioration des prises de Terre
4-5 Portage foncier par l’EPF Smaf Auvergne
4-6 Couverture terrain de padel
V- Ressources humaines
5-1 Création de postes : école de musique – Année scolaire 2022-2023
5-2 Indemnité de jury école de musique
VI- Informations au conseil municipal
Compte-rendu des décisions prises par délégation
