Ambert. L’ordre du jour pour le Conseil municipal du 6 novembre 2020
Les élus du Conseil municipal d’Ambert se réuniront le vendredi 6 novembre 2020 à 18 heures.
Cette séance se tiendra exceptionnellement salle de Valeyre.
Route départementale 57
1701 route de Valeyre
63600 Ambert
Voici l’ordre du jour de cette séance :
I- Administration
1-1 Règlement intérieur du Conseil Municipal
1-2 Approbation de l’assiette des coupes 2021 pour les forêts relevant du régime
1-3 Convention de soutien à la politique de la réserve militaire
1-4 Rachat de la parcelle AM 421 à l’Etablissement Public Foncier
1-5 Cession de la parcelle AM 421 à la SCI l’Immobilière entreprise APIC
II- Finances
2-1 Budget commune – Décision modificative n°4
2-2 Ouvertures de crédits – Budget de l’abattoir
2-3 Ouvertures de crédits – Budget de l’assainissement (hygiénisation des boues de la station)
2-4 Subvention : Amicale du personnel
2-5 DETR – Abattoir
2-6 DETR – Remplacement parc chaudières
2-7 DETR/DSIL – Vidéo protection
2-8 DSIL – Accessibilité bâtiments communaux et espaces publics
2-9 DETR – Aménagement étages cité administrative
2-10 Magie de Noël – Participation financière des partenaires
2-11 Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques : année scolaire 2020-2021
2-12 Répartition intercommunale des dépenses des écoles publiques commune d’Arlanc
III- Ressources humaines
3-1 Actualisation du régime indemnitaire tenant compte des fonctions des sujétions de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)
3-2 Modification du tableau des effectifs
3-3 Adhésion à la mission facultative d’accompagnement à la gestion des situations d’inaptitude physique des agents
3-4 Avenant n°1 à la convention d’expérimentation de la médiation préalable obligatoire mise en oeuvre par le Centre de Gestion de la fonction publique territoriale du Puy-de-Dôme
3-5 Télétravail
IV- Intercommunalité
4-1 Rapport annuel d’activités exercice 2019 : prix et qualité du SPANC
4-2 Rapport annuel d’activités exercice 2019 : prix et qualité du service public d’élimination des déchets
4-3 Distribution des secours sur le domaine nordique : tarification – remboursement des frais de secours
4-4 Circulation des motoneiges et SVV sur le domaine nordique
4-5 Gestion du tri des déchets dans les salles des Fêtes
V- Cadre de vie et grands projets
5-1 Travaux de réfection de réseaux humides
5-2 Portage foncier par l’EPF Smaf Auvergne – Elargissement voirie Boisseyre
5-3 Affaires patrimoniales : bail avec la société Orange
5-4 Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat et Renouvellement Urbain (OPAH-RU)
VI- Culture
6-1 Modification règlement École de musique
6-2 Convention artothèque Le Bief
VII- Tourisme
7-1 Camping : appel à candidatures pour l’exploitation du snack
7-2 Base de Loisirs : appel à candidatures pour l’exploitation du snack
VIII- Enfance
8-1 Avenant à la convention relative au Contrat Enfance-Jeunesse avec la CAF du Puy-de-Dôme
IX- Informations au Conseil municipal
Compte-rendu des décisions prises par délégation
