Ambert. L’ordre du jour pour le Conseil municipal du 15 décembre 2022

Les élus du Conseil municipal d’Ambert se réuniront jeudi 15 décembre 2022 à 19h. Cette séance se tiendra en Mairie ronde (37, boulevard Henri IV), suivant l’ordre du jour ci-dessous.

I- Administration
1-1 Modification du règlement intérieur du Conseil municipal
1-2 Cession de la parcelle AM 125 : immeuble 2 place de la pompe/60 boulevard de l’Europe
1-3 Avenant à la convention de partenariat entre la Commune d’Ambert et l’OPHIS

II- Intercommunalité
2-1 Modification des statuts de la Communauté de communes Ambert Livradois-Forez
2-2 Convention entre la commune d’Ambert et la Communauté de communes Ambert Livradois-Forez pour l’accès des clients du camping municipal à la piscine
2-3 Distribution des secours sur le domaine nordique

III- Cadre de vie et grands projets
3-1 Amélioration de la qualité de desserte et d’alimentation du réseau électrique de distribution publique sur le réseau Haute Tension entre Ambert et Marsac-en-Livradois
3-2 Mise à jour de la convention de maintenance et entretien des voiries départementales en agglomération d’Ambert en tenant compte des évolutions d’aménagements réalisés depuis 2006 et des projets d’urbanisation en cours
3-3 Mise à jour du linéaire de voirie communale servant de référence pour le calcul de la DGF

IV- Finances
4-1 Tarifs et loyers 2023
4-2 Exploitation saisonnière Snack du Parc des 3 Chênes
4-3 Dotation abribus
4-4 Convention entre la commune d’Ambert et le Comité départemental Puy-de-Dôme de la Ligue contre le cancer pour l’année 2022
4-5 Convention d’engagement partenarial DDFIP
4-6 Mise à jour des tarifs de location des locaux Résidence Fontaine de Goye auprès du SDIS 63
4-7 Convention CLIC pour le partenariat « plan canicule »

V- Ressources humaines
5-1 Modification du tableau des effectifs – Pôle technique
5-2 Modification du tableau des effectifs – Camping
5-3 Adhésion au contrat groupe d’assurance des risques statutaires proposé par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Puy-de-Dôme

VI- Enfance/jeunesse
6-1 Convention CTG (Convention Territoriale Globale) entre la commune d’Ambert, la Communauté de communes ALF et la CAF
6-2 Convention et tarification piscine pour les écoles publiques Henri Pourrat et Les Copains pour l’année scolaire 2022-2023
6-3 Convention de financement de l’action « Génération Vélo » de la Communauté de communes ALF pour les classes de CM1 de l’école publique Henri Pourrat pour l’année scolaire 2022-2023
6-4 Convention PEDT (Projet Educatif de Territoire) entre la commune d’Ambert et la CAF
6-5 Convention de financement des actions et formations de « Passeurs de Mots » à destination des services du pôle Petite Enfance – Enfance – Jeunesse de la Ville d’Ambert

VII- Informations au conseil municipal
Compte-rendu des décisions prises par délégation