Ambert. L’ordre du jour pour le Conseil municipal du 2 juillet 2021
Les élus du Conseil municipal d’Ambert se réuniront vendredi 2 juillet 2021 à 19 heures. Cette séance se tiendra en Mairie ronde – Salle du Conseil, suivant l’ordre du jour ci-dessous.
I- Administation
1-1 Bureaux de vote
II- Intercommunalité
2-1 Convention d’adhésion au service commun de délégué à la protection des données de la Communauté de communes Ambert Livradois-Forez : RGPD
III- Finances
3-1 Ouverture de crédits – Budget commune exercice 2021
3-2 Ouverture de crédits – Budget assainissement exercice 2021
3-3 Subvention exceptionnelle à l’association Le Bief dans le cadre du projet « Vitrines qui parlent »
3-4 Subvention exceptionnelle à l’association LAASSI
3-5 Tarifs camping 2022
3-6 Tarifs chalets 2021-2022
3-7 Opération Bouge ta ville
IV- Eau et assainissement
4-1 Rapports annuels sur le prix et la qualité des services de l’eau et de l’assainissement
V- Cadre de vie et grands projets
5-1 Rachat de la parcelle AC 266p lots A et B à l’Etablissement Public Foncier
5-2 Cession de la parcelle AC 266p lot A
5-3 Renouvellement et actualisation du contrat de concession pour la distribution publique de gaz naturel sur la commune d’Ambert entre la commune et GRDF
VI- Ressources humaines
6-1 Modification du tableau des effectifs
6-2 Création de postes : école de musique – Année scolaire 2021-2022
6-3 École de musique : rémunération du jury d’examens 2021
VII- Enfance
7-1 Dénonciation du contrat enfance jeunesse (CEJ) en cours avec la Caisse d’Allocations Familiales
7-2 Convention territoriale globale (CTG) avec la Caisse d’Allocations Familiales du Puy-de-Dôme – Acte d’engagement
VIII- Informations au conseil municipal
Compte-rendu des décisions prises par délégation
IX- Questions diverses
