Ambert. L’ordre du jour pour le Conseil municipal du 13 décembre 2024

I – Administration

1-1 Demande d’agrément auprès de la Direction Interministérielle du Numérique pour la mise en place du dispositif « API particulier »

II – Finances

2-1 Tarifs et loyers 2025

2-2 DETR 2025

2-3 Budget régie de chaleur 2024 – Décision modificative n°2

2-4 Budget cinéma 2024 – Décision modificative n°3

2-5 Budget principal 2024 – Décision modificative n°6

2-6 Bons cadeaux offerts aux personnes âgées

2-7 Fixation des contre-valeurs au titre des redevances pour la performance des réseaux d’eau potable / pour la performance des systèmes d’assainissement collectif

III – Ressources humaines

3-1 Modification du régime indemnitaire des gardes champêtres

3-2 Modification du règlement intérieur

3-3 Modification des lignes directrices de gestion

3-4 Modification d’adhésion au contrat groupe d’assurance des risques statutaires proposé par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Puy-de-Dôme

IV – Cadre de vie et grands projets

4-1 Travaux d’amélioration de desserte forestière – Chemin Bois du Pirou

V – Intercommunalité

5-1 Rapport annuel d’activités exercice 2022 : prix et qualité du SPANC

5-2 Rapport annuel d’activités exercice 2022 : prix et qualité du service public d’éliminations des déchets

VI – Enfance/jeunesse

6-1 Elaboration du projet éducatif de l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement périscolaire

VII – Informations au conseil municipal

Compte-rendu des décisions prises par délégation