Ambert. L’ordre du jour pour le Conseil municipal du 8 mars 2024

Les élus du Conseil municipal d’Ambert se réuniront vendredi 8 mars 2024 à 19h. Cette séance se tiendra en Mairie ronde (37, boulevard Henri IV), suivant l’ordre du jour ci-dessous.

Mairie ronde
Salle du Conseil municipal

Vendredi 8 mars 2024
à 19 heures

I- Administration

1-1 Adhésion à l’association Autonomie en Livradois-Forez

1-2 Participation à l’action « Elu(e) Rural(e) Relais de l’Egalité » et désignation de deux élus relais au sein du Conseil municipal

1-3 Convention de partenariat 2024-2025-2026 – Festival de musique de la Chaise-Dieu

II – Finances

2-1 Débat d’orientation budgétaire 2024

2-2 Règlement budgétaire et financier

2-3 Forfait prestation agent SSIAP

2-4 Tarif de location de la salle au rez-de-chaussée de la mairie d’accueil (ancien PIJ)

2-5 Participation des communes extérieures au frais de fonctionnement des enfants scolarisés aux écoles publiques

2-6 Participation aux frais de fonctionnement des enfants scolarisés à l’école privée

III – Ressources humaines

3-1 Modification du tableau des effectifs

3-2 Modification du tableau des effectifs : emplois saisonniers

3-3 Adhésion à la mission de médiation proposée par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Puy-de-Dôme

IV – Cadre de vie et grands projets

4-1 Assainissement collectif : avenant n°3 au contrat de délégation

V – Informations au conseil municipal

Compte-rendu des décisions prises par délégation