Ambert. L’ordre du jour pour le Conseil municipal du 10 novembre 2023
Les élus du Conseil municipal d’Ambert se réuniront vendredi 10 novembre 2023 à 19h. Cette séance se tiendra en Mairie ronde (37, boulevard Henri IV), suivant l’ordre du jour ci-dessous.
Mairie ronde
Salle du Conseil municipal
Vendredi 10 novembre
à 19 heures
I – Administration
1-1 Convention centre médico-scolaire d’Ambert
1-2 Souscription des contrats d’assurance
1-3 Cinéma : régie à autonomie financière sans personnalité morale
1-4 Occupation précaire de locaux de la DGFIP – Renouvellement de la convention – Modification de l’article 9
II – Finances
2-1 Budget principal – Admission de produits irrecouvrables en créances éteintes
2-2 Budget principal – Admission de produits irrecouvrables en non valeurs
2-3 Remboursement séjour camping
2-4 Budget cinéma 2023 – Décision modificative n° 3
2-5 Budget principal 2023 – Décision modificative n°3
2-6 Avenant n°2 au contrat de location saisonnière snack plan d’eau
2-7 Tarifs « écoles au cinéma » – Année scolaire 2023-2024
III – Ressources humaines
3-1 Remboursement de frais avancés par deux agents municipaux
3-2 Plan de formation
3-3 Mandat au Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Puy-de-Dôme pour l’engagement d’une négociation en vue de conclure un accord collectif dans le domaine de la protection sociale complémentaire – Garantie Prévoyance
3-4 Validation du document unique d’évaluation des risques professionnels
3-5 Adhésion au pôle santé au travail du centre de Gestion du Puy-de-Dôme
IV – Cadre de vie et grands projets
4-1 Marché d’intermédiation immobilière pour la vente de biens communaux
4-2 Avenant n°2 au règlement relatif aux attributions des aides de la commune d’Ambert dans le cadre de l’OPAH-RU
V – Intercommunalité
5-1 Modification des statuts de la Communauté de communes Ambert Livradois-Forez
5-2 Rapport annuel d’activités exercice 2022 : prix et qualité du SPANC
5-3 Rapport annuel d’activités exercice 2022 : prix et qualité du service public d’éliminations des déchets
VI – Enfance/jeunesse
6-1 Modifications du règlement intérieur des temps périscolaires
6-2 Modification du règlement de fonctionnement du multi-accueil
VII – Informations au conseil municipal
Compte-rendu des décisions prises par délégation
