Ambert. L’ordre du jour pour le Conseil municipal du 31 mars 2023

Mairie ronde
Salle du Conseil municipal

Vendredi 31 mars
19 heures

Les élus du Conseil municipal d’Ambert se réuniront vendredi 31 mars 2023 à 19h. Cette séance se tiendra en Mairie ronde (37, boulevard Henri IV), suivant l’ordre du jour ci-dessous.


  • I- Administration
    1-1 Convention cadre « Petites villes de demain »
    1-2 Convention de partenariat entre la Commune d’Ambert et le Centre culturel le Bief
  • II- Finances
    2-1 Approbation des comptes administratifs 2022
    2-2 Approbation des comptes de gestion 2022
    2-3 Affectation des résultats de l’exercice 2022
    2-4 Vote des taux d’imposition 2023
    2-5 Redevance eau – Modification du tarif de la part communale 2023
    2-6 Contribution financière école privée Saint-Joseph pour la rentrée scolaire 2022/2023
    2-7 Participation au capital social de la société coopérative d’intérêt collectif à action simplifiée et à capital variable « Toi et Toits » – Installation de panneaux solaires photovoltaïques
    2-8 Cotisations 2023 au budget principal
    2-9 Subventions 2023
    2-10 Budget primitif 2023 – Budget principal commune
    2-11 Budgets primitifs 2023 – Budgets annexes et autonomes
  • III- Cadre de vie et grands projets
    3-1 Projet résidence seniors et habitat inclusif ADAPEI : cession des parcelles
    d’assise à l’OPHIS Puy-de-Dôme
  • IV- Informations au conseil municipal
    Compte-rendu des décisions prises par délégation