Ambert. L’ordre du jour pour le Conseil municipal du 31 mars 2023
Les élus du Conseil municipal d’Ambert se réuniront vendredi 31 mars 2023 à 19h. Cette séance se tiendra en Mairie ronde (37, boulevard Henri IV), suivant l’ordre du jour ci-dessous.
- I- Administration
1-1 Convention cadre « Petites villes de demain »
1-2 Convention de partenariat entre la Commune d’Ambert et le Centre culturel le Bief
- II- Finances
2-1 Approbation des comptes administratifs 2022
2-2 Approbation des comptes de gestion 2022
2-3 Affectation des résultats de l’exercice 2022
2-4 Vote des taux d’imposition 2023
2-5 Redevance eau – Modification du tarif de la part communale 2023
2-6 Contribution financière école privée Saint-Joseph pour la rentrée scolaire 2022/2023
2-7 Participation au capital social de la société coopérative d’intérêt collectif à action simplifiée et à capital variable « Toi et Toits » – Installation de panneaux solaires photovoltaïques
2-8 Cotisations 2023 au budget principal
2-9 Subventions 2023
2-10 Budget primitif 2023 – Budget principal commune
2-11 Budgets primitifs 2023 – Budgets annexes et autonomes
- III- Cadre de vie et grands projets
3-1 Projet résidence seniors et habitat inclusif ADAPEI : cession des parcelles
d’assise à l’OPHIS Puy-de-Dôme
- IV- Informations au conseil municipal
Compte-rendu des décisions prises par délégation