Ambert. L’ordre du jour pour le Conseil municipal du 27 janvier 2023

Les élus du Conseil municipal d’Ambert se réuniront vendredi 27 janvier 2023 à 19h. Cette séance se tiendra en Mairie ronde (37, boulevard Henri IV), suivant l’ordre du jour ci-dessous.

I- Administration
1-1 Schéma départemental d’accueil et d’habitat des gens du voyage du Puy-de-Dôme
1-2 Plan Communal de Sauvegarde
1-3 Règlement d’affichage communal
1-4 Convention d’occupation précaire des terrains et bail précaire immobilier : création d’un élevage de chevaux et d’une ferme apicole à Terre Rouge
1-5 Candidature au label « Petites cités de caractère »

II- Intercommunalité
2-1 Rapport annuel d’activités exercice 2021 : prix et qualité du SPANC
2-2 Rapport annuel d’activités exercice 2021 : prix et qualité du service public d’éliminations des déchets
2-3 Convention avec la Communauté de communes pour la mise à disposition de la salle de conférence à Ambert en Scène

III- Finances
3-1 Acquisition d’un babyfoot
3-2 Tarifs 2023 – Cinéma « la Façade »
3-3 Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques : année scolaire 2022-2023
3-4 Régie du cinéma – Souscription nouvel emprunt
3-5 DETR 2023 / DSIL 2023

IV- Ressources humaines
4-1 Remboursement de frais avancés par un agent municipal
4-2 Modification du tableau des effectifs

V- Cadre de vie et grands projets
5-1 Convention de financement avec le Tennis Club Ambertois pour la couverture du terrain de PADEL
5-2 Programme de maîtrise d’œuvre du réaménagement du quartier des Chazeaux
5-3 Don de terrains à la commune
5-4 Autorisation d’occupation précaire de la parcelle privée de la commune cadastrée section AN n°493
5-5 Vente de terrain base de loisirs
5-6 2ème Etage de la Cité Administrative : Avenants aux marchés de travaux d’aménagement en école d’aide-soignante

VI- Urbanisme
6-1 Modalités d’instructions et de financement pour les autorisations d’urbanisme nécessitant des extensions de réseaux publics (eau, électricité, assainissement)

VII- Informations au conseil municipal
Compte-rendu des décisions prises par délégation