Ambert. L’ordre du jour pour le Conseil municipal du 3 septembre 2021

Les élus du Conseil municipal d’Ambert se réuniront vendredi 3 septembre 2021 à 19 heures. Cette séance se tiendra en Mairie ronde – Salle du Conseil, suivant l’ordre du jour ci-dessous.


I- Administration
1-1 Motion sur les transports scolaires
1-2 Modification des statuts du Syndicat Intercommunal d’Electricité et de Gaz du Puy-de-Dôme
1-3 Désignation membres Commission de Suivi de Site de l’Installation de Stockage de Déchets Non Dangereux d’Ambert
1-4 Annulation de la désignation de l’Agence Départementale d’Ingénierie Territoriale comme délégué à la protection des données pour la commune d’Ambert

II- Intercommunalité
2-1 Modification des statuts de la communauté de communes Ambert Livradois-Forez

III- Finances
3-1 Virements de crédits budget de la régie de l’abattoir – Exercice 2021
3-2 Budget commune 2021 – Ouvertures de crédits
3-3 Subvention exceptionnelle à l’association LAASSI
3-4 Régie abattoir municipal – subvention exceptionnelle
3-5 Opération Octobre Rose

IV- Ressources humaines
4-1 Modification du tableau des effectifs
4-2 Modification du tableau des effectifs – Salle de spectacle

V- Environnement
5-1 Destination des coupes de bois de l’exercice 2022

VI- Culture
6-1 Festival de la Chaise-Dieu : convention de partenariat
6-2 Equipement culturel « Ambert en Scène » : tarifs et règlement d’utilisation

VII- Informations au conseil municipal
Compte-rendu des décisions prises par délégation

VIII- Questions diverses
Présentation des nouveaux agents de la commune

Proposition d’ordre du jour complémentaire

• 1.5. Motion Sanofi

• 3.6. Budget de la régie de l’abattoir municipal – Décision modificative n° 1

• 4.2. Modification du tableau des effectifs – Salle de spectacle

• 9.1. Approbation du règlement intérieur des temps périscolaires