Ambert. L’ordre du jour pour le Conseil municipal du 27 février 2026

I- Finances

I-1 Affectation prévisionnelle des résultats de l’exercice 2025

I-2 Vote des taux d’imposition 2026

I-3 Budget primitif 2026 – Budget principal commune

I-4 Budget primitif 2026 – Service des eaux

I-5 Budget primitif 2026 – Service assainissement

I-6 Budget primitif 2026 – Cinéma

I-7 Budget primitif 2026 – Régie de distribution de chaleur

I-8 Subventions 2026 – Politique associative

I-9 Subventions 2026 – Politique sociale et culturelle

I-10 Subventions 2026 – Diverses manifestations

I-11 Cotisations 2026 au budget principal

I-12 Régie du cinéma – Subvention 2026

I-13 Convention de contrôle allégé en partenariat entre ordonnateur et comptable public

I-14 Gestion locative : occupation de la cité administrative par le Greta Auvergne

I-15 Renouvellement convention comité de jumelage

I-16 Avenant au contrat de location saisonnière – Snack du Camping les 3 Chênes et modification du tarif de location

I-17 Cession d’un taille haie avec scie circulaire

II – Ressources humaines

II-1 Remboursement de frais avancés par un agent municipal

II-2 Modification du tableau des effectifs

III – Cadre de vie et grands projets

III-1 Travaux de dissimulation du réseau électrique rue de la Calandre

III-2 Enfouissement des réseaux télécoms rue de la Calandre

III-3 Convention d’occupation du domaine public communal pour l’installation et l’exploitation de bornes de recharge pour véhicules électriques – ELECTRIC 55 CHARGING

III-4 Vente terrain communal B n°2013 à Monsieur TANRIKULU Turan

III-5 Compromis de vente 1 rue des Chazeaux

III-6 Convention partenariale de mise à disposition de parcelles

IV – Intercommunalité

IV-1 Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage pour la réalisation des travaux de SSI de la Médiathèque et du Cinéma d’Ambert

V- Informations au conseil municipal

Compte-rendu des décisions prises par délégation