Ambert. L’ordre du jour pour le Conseil municipal du 24 septembre 2026

Présentation

• Présentation Audit financier de la commune par DDFIP (M. GENESTIER)

I – Projets

1-1 Attribution de la vente avec cahier des charges suite à la consultation publique du bien situé 1 rue des Chazeaux (parcelle AM 315)

1-2 Création d’un dispositif expérimental : « Activités citoyennes et éducatives » pour les jeunes et approbation du règlement de ce dispositif

1-3 Désignation des élus d’Ambert au comité PLUIH

1-4 Achat parcelle AM n°382 – Bâtiment Lacroix

II – Fonctionnement communal

Finances

2-1 Institution de la taxe sur la vacance des locaux d’habitation

2-2 Tarifs centre d’hébergement Coral

2-3 Hébergement Coral : modalités de mise à disposition à l’Institut des Métiers

2-4 Hébergement Coral : modalités de mise à disposition au SDIS

2-5 Convention de fiabilisation des valeurs locatives des propriétés bâties

2-6 Convention de mandat pour l’établissement et l’émission de la facturation par l’office national des forêts pour les recettes issues des ventes de bois

2-7 Admission en non-valeur de créances éteintes

Services

2-8 Modification du règlement de fonctionnement de la résidence Fontaine de Goye

Locaux

2-9 Mise à jour de la convention de mise à disposition de locaux communaux : l’immeuble situé rue du Midi à Ambert, cadastré section AZ n°381

2-10 Convention de mise à disposition à titre gratuit de locaux communaux au profit des Restaurants du Coeur

2-11 Convention de mise à disposition à titre gratuit de locaux communaux au profit des Petits Frères des Pauvres, antenne d’Ambert

2-12 Convention de mise à disposition des locaux et d’équipements de la pièce commune de la Résidence Fontaine de Goye

III – Informations au conseil municipal

Compte-rendu des décisions prises par délégation