Ambert. L’ordre du jour pour le Conseil municipal du 23 décembre 2026

I – Cadre de vie et grands projets

1-1 Délégation de Service Public relative à la conception, la réalisation et l’exploitation d’un réseau de chaleur biomasse – Validation du choix du délégataire et approbation du projet de convention

1-2 Délibération portant approbation du projet de charte 2026-2041 du parc naturel régional Livradois-Forez

1-3 Avenant n°1 à la convention d’Opération de Revitalisation du Territoire d’Ambert Livradois Forez

1-4 Avis sur l’approbation de déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU d’Ambert pour permettre la délocalisation de la gendarmerie

1-5 Mise en place d’une opération programmée d’amélioration de l’habitat et rénovation urbaine (OPAH-RU) sur la période 2026-2031

II – Finances

2-1 Débat d’orientation budgétaire 2026

2-2 Admission en non-valeur de produits irrecouvrables

2-3 Autorisation de paiement anticipé des factures d’investissement 2026 – Budget principal commune

2-4 Ouverture par anticipation des crédits d’investissement 2026 – Budget assainissement

2-5 Ouverture par anticipation des crédits d’investissement 2026 – Budget eau potable

2-6 DETR et DSIL 2026

2-7 Bail de location précaire la Paillote

2-8 Convention de fourrière animale

III – Administration

3-1 Motion sur la modification et les conséquences de la baisse budgétaire annoncée sur les ateliers chantiers d’insertion (ACI) et nos territoires

IV – Ressources humaines

4-1 Mandatement du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Puy-de-Dôme pour le renouvellement des contrats d’assurances garantissant contre le risque statutaire

4-2 Modification du tableau des effectifs

4-3 Modification du tableau des effectifs : emplois saisonniers

V – Intercommunalité

5-1 Modification des statuts de la Communauté de communes Ambert Livradois-Forez

5-2 Rapport annuel d’activités exercice 2024 : prix et qualité du service public d’élimination des déchets

VI – Enfance/jeunesse

6-1 Modification du règlement intérieur des temps périscolaires année 2025-2026

6-2 Participation des communes extérieures aux frais de fonctionnement des enfants scolarisés aux écoles publiques d’Ambert

6-3 Contribution à la prise en charge des dépenses de fonctionnement de l’école privée Saint Joseph

VII – Informations au conseil municipal

Compte-rendu des décisions prises par délégation