Ambert. L’ordre du jour pour le Conseil municipal du 12 décembre 2025

I – Finances

1-1 Bons cadeaux offerts aux personnes âgées

1-2 Fixation des contre-valeurs au titre des redevances pour la performance des réseaux d’eau potable

1-3 Fixation des contre-valeurs au titre des redevances pour la performance des systèmes d’assainissement collectif

1-4 Tarifs et loyers 2026

1-5 Régularisation des frais d’enregistrement lors de la vente de concessions au cimetière

1-6 Cession d’un pont élévateur

1-7 Subvention Ciné-Club

1-8 Avenant au contrat de location saisonnière – Snack du Camping Les 3 Chênes et modification du tarif de location

1-9 Budget principal – Décision modificative n°4

1-10 Budget régie de chaleur 2025 – Décision modificative n°1

II – Ressources humaines

2-1 Mise en place d’une participation santé par l’employeur

2-2 Modification du règlement intérieur

2-3 Plan de formation

2-4 Remboursement de frais avancés par M. Jean-Pierre GRAS

2-5 Remboursement de frais avancés par M. Jérémy MAZAUDIER

2-6 Modification du tableau des effectifs

2-7 Modification d’adhésion au contrat groupe d’assurance des risques statutaires proposé par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Puy-de-Dôme

2-8 Modification du tableau des effectifs – Service Forum jeunes

2-9 Modification du tableau des effectifs – Ecole de musique

III – Cadre de vie et grands projets

3-1 Vente terrain à Madame WAJNBERG et Monsieur DA SILVA TEIXEIRA (SEARL AMARANTE) ou toute société qui se substituerait

3-2 Protocole d’accord transactionnel entre la commune d’Ambert et M. et Mme LACROIX

3-3 Compromis de vente pour le 3 et 5 rue Michel Rolle

3-4 Contrat avec l’éco-organisme ALCOME pour la réduction des déchets des produits du tabac dans l’espace public

IV – Intercommunalité

4-1 Rapport annuel d’activités exercice 2024 : prix et qualité du SPANC

V – Enfance/jeunesse

5-1 Création du règlement de fonctionnement du conseil de crèche

5-2 Signature de la Convention Territoriale Globale (CTG) 2026-2030 avec la Caisse d’Allocations Familiale (CAF) du Puy-de-Dôme, la Communauté de communes Ambert Livradois-Forez et le CIAS Ambert Livradois-Forez

VI – Informations au conseil municipal

Compte-rendu des décisions prises par délégation