Ambert. L’ordre du jour pour le Conseil municipal du 20 mai 2022

Les élus du Conseil municipal d’Ambert se réuniront vendredi 20 mai 2022 à 19h. Cette séance se tiendra salle du Conseil municipal, en Mairie ronde (37, boulevard Henri IV), suivant l’ordre du jour ci-dessous.

I- Administration
• 1-1 Acceptation de la proposition d’accord transactionnel dans le cadre de la médiation intervenue avec la société MJ MARTIN es qualité de liquidateur de la SEAMA

II- Finances
• 2-1 Immeuble 10 rue des Allées : loyers des appartements
• 2-2 Lutte contre les déchets abandonnés et dépôts sauvages – Création de tarifs et rappel des sanctions pénales
• 2-3 Hébergement Coral : modalités de mise à disposition au SDIS
• 2-4 Cession vélos BMX
• 2-5 Ambert en rose
• 2-6 Equipement culturel « Ambert en scène » – Prix des spectacles
• 2-7 Budget principal 2022 – Décision modificative n°1

III- Cadre de vie et grands projets
• 3-1 Voiries 2022/2026 : accord-cadre à bons de commandes – Attribution des contrats
• 3-2 Marché vidéo protection
• 3-3 Portage foncier par l’EPF Smaf Auvergne
• 3-4 Terrain de rugby – Piste athlétisme
• 3-5 Marché de maitrise d’œuvre – Démolition ensemble immobilier ancienne caserne des pompiers
• 3-6 Convention de partenariat OPHIS-Commune

IV- Ressources humaines
• 4-1 Modification du tableau des effectifs
• 4-2 Modification du tableau des effectifs – Avancement de grade 2022
• 4-3 Participation à la consultation publique organisée par le CDG concernant les assurances des risques statutaires
• 4-4 Fixation du nombre de représentants du personnel au Comité Social Territorial, maintien du paritarisme et décision du recueil de l’avis des représentants des collectivités et établissements
• 4-5 Création du Comité Social Territorial

V- Informations au conseil municipal
• Compte-rendu des décisions prises par délégation