Ambert : l’ordre du jour pour le Conseil municipal du 11 octobre

Les élus du Conseil municipal se réuniront en Mairie d’Ambert, le vendredi 11 octobre à 19 heures.

I- Administration – Affaires juridiques
1.1 Convention ENEDIS

II- Intercommunalité
2.1 Circulation des motoneiges sur le domaine nordique
2.2 Distribution des secours sur le domaine nordique : tarification – remboursement des frais de secours
2.3 Rapport annuel d’activités exercice 2018 : prix et qualité du Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC)
2.4 Rapport annuel d’activités exercice 2018 : prix et qualité du service public d’élimination des déchets

III- Enfance – Jeunesse
3.1 Avenant à la convention relative au contrat enfance jeunesse avec la Caisse d’Allocations Familiales du Puy-de-Dôme

IV- Finances
4.1 Décisions modificatives
4.2 Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques : année scolaire 2019/2020
4.3 Admission en non-valeur de produits irrécouvrables
4.4 Subvention amicale du personnel
4.5 Renouvellement convention triennale comité de jumelage
4.6 Cession de matériel Maison des Jeunes
4.7 Tarifs salle de la bibliothèque Passage Kim en Joong

V- Cadre de vie et Grands projets
5.1 Salle culturelle et multi-activités – Cité administrative : attribution des marchés et plan de financement
5.2 Aménagement de bourg : autorisation de programme
5.3 Vidéosurveillance : autorisation de programme

VI- Agriculture et forêts
6.1 Forêts sectionnales : programmation de travaux 2019
6.2 Approbation de l’assiette des coupes 2020 pour les forêts relevant du régime forestier

VII- Culture
7.1 Donation Père Kim

VIII- Urbanisme
8.1 Dénomination de voirie : secteur Richard de Bas, la Combe, Gourre, Bunangues

IX- Ressources humaines
9.1 Modification du tableau des effectifs
9.2 Centre d’hébergement CORAL : logement de fonction

X- Informations au conseil municipal
Compte-rendu des décisions prises par délégation