Ambert. L’ordre du jour pour le Conseil municipal du 17 décembre 2021

Les élus du Conseil municipal d’Ambert se réuniront vendredi 17 décembre 2021 à 19 heures. Cette séance se tiendra à Ambert en scène – Salle des conférences (10, rue Blaise Pascal), suivant l’ordre du jour ci-dessous.


I- Intercommunalité
1-1 Rapport annuel d’activités exercice 2020 : prix et qualité du SPANC
1-2 Rapport annuel d’activités exercice 2020 : prix et qualité du service public d’éliminations des déchets
1-3 Distribution des secours sur le domaine nordique – Tarification des remboursements des frais de secours
1-4 Circulation des motoneiges sur le domaine nordique

II- Administration
2-1 Chats errants : convention entre la fondation 30 Millions d’Amis et la Ville d’Ambert

III- Finances
3-1 Tarifs 2022 des différents services de la commune et gestion locative des immeubles communaux : loyers 2022
3-2 Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques : année scolaire 2021-2022
3-3 Prise en charge des déficits de fonctionnement de la régie de l’abattoir et de l’abattoir
3-4 Base de loisirs : exploitation de la paillote et de l’aire de jeux – Tarifs 2022-2024
3-5 Camping : exploitation de la paillote – Tarifs 2022-2024
3-6 Régie abattoir municipal – Subvention exceptionnelle
3-7 Budget cinéma – Décision modificative n°1
3-8 Budget commune – Décision modificative n°6

IV- Ressources humaines
4-1 Organisation du temps de travail
4-2 Modifications du tableau des effectifs
4-3 Modifications du tableau des effectifs – Ecole de musique
4-4 Assurance des risques statutaires : contrat groupe SOFAXIS (CNP)

V- Cadre de vie et grands projets
5-1 Vente terrain commune – Tresse Industrie
5-2 Désamiantage – Aménagement du 2ème étage de la Cité Administrative en école d’aide soignante
5-3 Enedis : rue du Montel installation d’un coffret
5-4 Piste forestière
5-5 Route des Chaux Imberdis
5-6 Chemin du Poyet Valentin Coste/Claustre
5-7 Chemin Côte Chaude (Pouteyre)
5-8 Chemin de la Collange installation assainissement individuel (la Collange)
5-9 Révision autorisation de programme – Maison des Jeunes/Cité Administrative

VI- Tourisme
6-1 Base de loisirs : appel à candidatures pour l’exploitation de la paillote et de l’aire de jeux 2022-2024
6-2 Camping : appel à candidatures pour l’exploitation de la paillote 2022-2024

VII- Informations au conseil municipal
Compte-rendu des décisions prises par délégation

VIII- Questions diverses