Ambert : l’ordre du jour pour le Conseil municipal du 14 décembre

Les élus du Conseil municipal se réuniront en Mairie d’Ambert, le vendredi 14 décembre 2018 à 19h30.
À l’ordre du jour, les points ci-dessous seront évoqués :

RAPPORT D’ACTIVITES FINANCES
. Tarifs 2019 des différents services de la commune,
. Gestion locative des immeubles communaux : loyers 2019,
. Approbation du dossier de demande de subvention : DETR Etat 2019.

INTERCOMMUNALITE
. Approbation de la modification des statuts de la Communauté de communes,
. Approbation des rapports N°3 et N°4 de la Commission locale d’évaluation des charges transférées,
. Approbation de procès-verbaux pour :
– La mise à disposition de la Communauté de communes des zones d’activités économiques,
– La mise à disposition de la Communauté de communes de l’aire d’accueil des gens du voyage,
– La mise à disposition de la commune du centre le Coral.
. Convention de création de services communs.

QUESTIONS DIVERSES
. Périmètres de protection des captages : offres de l’EPF Smaf concernant des propriétés sectionales.

QUESTION RELATIVE AU PERSONNEL
. Contrat aidé : création de poste, dispositif « Parcours emploi compétences »,
. Contrat aidé : suppression de poste contrat avenir.

COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR DELEGATION