Ambert : l’ordre du jour pour le Conseil municipal du 14 septembre

Les élus du Conseil municipal se réuniront en Mairie d’Ambert, le vendredi 14 septembre 2018 à 19h15.

RAPPORT D’ACTIVITES INTERCOMMUNALITE
. Intercommunalité : Examen du rapport N°2 de la Commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT)

FINANCES
. Fiscalité directe locale : modalités d’établissements des impôts directs locaux 2019
. Virements et ouvertures de crédits
. Subventions 2018 aux associations sportives, culturelles et de loisirs
. Hébergement Coral : convention avec le Lycée pour l’année scolaire 2018/2019
. Indemnité de conseil

AFFAIRES DIVERSES
. Eglise Saint-Jean : dossier APD restauration des couvertures du déambulatoire
. Règlement européen sur la protection des données
. Adhésion à l’Agence départementale d’ingénierie territoriale : prestations du SATESE
. Restaurant scolaire : plan de maîtrise sanitaire

QUESTIONS RELATIVES AU PERSONNEL
. Mises à jour du tableau des effectifs
. Approbation du règlement formation
. Régime indemnitaire des agents sous statut de droit privé
. Participation financière à la protection sociale complémentaire

COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR DELEGATION